Mots-Clés
|
Thesaurus Centre-Inffo > ENVIRONNEMENT SOCIAL POLITIQUE 62055 > DROIT SOCIAL 62073 > PROTECTION SOCIALE 62082 > ACCIDENT TRAVAIL 62090
ACCIDENT TRAVAIL 62090Synonyme(s)62090 |
Documents disponibles dans cette catégorie (62)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
2016Dès lors que l'accident survient aux temps et au lieu de travail, il est présumé imputable au travail. Le salarié bénéficie alors d'un statut protecteur pendant toute la durée du congé maladie et à...
2021Ce numéro de Liaisons sociales revient en détail sur : - les conditions de recours au travail temporaire, - la situation du salarié temporaire dans l'Entreprise de travail temporaire (ETT) et dans l'entreprise utilisatrice, - ...
2021Les accidents du travail Les salariés bénéficient d'une législation protectrice lorsqu'ils sont victimes d'un accident de travail. Si la matière s'inscrit dans une longue construction jurisprudentielle, elle a été marquée, ces dernières années...
Direction régionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire ; Collectif d'auteurs Etudes et dossiers, n°2009-12 (01/12/2009) 11 p.En Pays de la Loire, on dénombre près de 44 000 accidents du travail avec arrêt en 2006. Le nombre de ces accidents survenus au cours ou à l'occasion du travail augmente de 3,4 % par rapport à 2005 e...
En 2012, les salariés du régime général et du régime agricole ont été victimes de 676 700 accidents du travail avec arrêt et de 90 100 accidents de trajet avec arrêt. 45 100 accidents du travail et 8 500 accidents de trajets o...
Le point sur l'évolution du système de réparation des accidents du travail en France, surtout depuis l'arrêt rendu le 25 novembre 2015 par la chambre sociale de la Cour de cassation. Le numéro contient également un do...Entre 2005 et 2010, le risque d'accident du travail a diminué dans les secteurs concurrentiels, en partie du fait du ralentissement de l'activité économique. Le nombre d'accidents du travail avec arrêt, comme leur fréquence par rappor...Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi des Pays de la Loire Direccte analyses Pays de la Loire, n°1 (juin 2015) 40 p.En 2010, 39 850 accidents du travail ont été déclarés auprès de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) en Pays de la Loire, soit un taux de fréquence de 23,5 accidents pour un million d'heures salariées. Ce taux, sup...Si le taux d'entreprises ayant produit leur Document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) est assez élevé, la compréhension des enjeux et ressorts de la prévention reste à développer, notamment par l'adoption de conventions internatio...
La Direccte Pays de la Loire édite une synthèse sur l'aptitude et l'inaptitude médicale au poste de travail
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi des Pays de la Loire DIRECCTE PAYS DE LA LOIRE 01/11/2014 92 p.Cette synthèse, réalisée par la Direccte Pays de la Loire vise à mettre à disposition des agents de l'inspection du travail et des médecins du travail ainsi que des divers publics intéressés, une présentation ac...
05/01/2017Un arrêté du 27 décembre 2016, publié au Journal officiel du 30 décembre 2016, fixe le taux de la cotisation d'Accidents du travail et de Maladies professionnelles (AT/MP) due pour les stagiaires de la formation professionnelle continue ...
Un arrêté du 22 décembre 2015, publié au Journal officiel du 29 décembre 2015, fixe le taux de la cotisation d'accidents du travail et de maladies professionnelles due pour les stagiaires de la formation professionnelle continue pour l'année 201...Tout un courant de la psychologie du travail s'intéresse aux risques et critique la problématique de l'insuffisance, et avance l'idée suivante : si danger il y a, c'est qu'à un certain moment il y a...Damien EUZENAT ; Meradj MORTEZAPOURAGHDAM Économie et statistique, n°486-487 (juillet 2016) pp. 129-147L'introduction par les entreprises de nouvelles formes d'organisation du travail, souvent inspirées du toyotisme (production en juste-à-temps, équipes autonomes de travail…) accroît-elle le risque d'accident du travail des salariés, comme certaines études l'ont montr...Sur certains chantiers, la concurrence fait rage et intensifie les rapports de force. Pour atténuer les tensions, un travail participatif sur différents postes permet de réduire sensiblement le nombre d'accidents du travail. Illustration en Picard...
