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Thesaurus Centre-Inffo > ENVIRONNEMENT SOCIAL POLITIQUE 62055 > DROIT SOCIAL 62073 > PROTECTION SOCIALE 62082
PROTECTION SOCIALE 62082Synonyme(s)62082 |
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Une analyse des effets de l'adaptation de la pensée néolibérale au champ de la formation professionnelle et de l'apprentissage. Les auteurs montrent les enjeux du renforcement de l'individualisation ainsi que de la marchandisation du syst?...
Bilan 2007 des réformes sociales.
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ; Malik KOUBI ; Cécile SIMON ; Julie SOLARD ; Catherine ZAIDMAN Etudes et résultats, n°826 (01/12/2012) 4 p.Au cours des cinquante dernières années, la part de la richesse nationale consacrée à la protection sociale a doublé et son mode de financement, en adaptation à cette évolution, s'est profondément transformé. La crise é...
Direction régionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire ; Collectif d'auteurs Etudes et dossiers, n°2009-12 (01/12/2009) 11 p.En Pays de la Loire, on dénombre près de 44 000 accidents du travail avec arrêt en 2006. Le nombre de ces accidents survenus au cours ou à l'occasion du travail augmente de 3,4 % par rapport à 2005 e...
En 2012, les salariés du régime général et du régime agricole ont été victimes de 676 700 accidents du travail avec arrêt et de 90 100 accidents de trajet avec arrêt. 45 100 accidents du travail et 8 500 accidents de trajets o...
Le point sur l'évolution du système de réparation des accidents du travail en France, surtout depuis l'arrêt rendu le 25 novembre 2015 par la chambre sociale de la Cour de cassation. Le numéro contient également un do...
2021Les accidents du travail Les salariés bénéficient d'une législation protectrice lorsqu'ils sont victimes d'un accident de travail. Si la matière s'inscrit dans une longue construction jurisprudentielle, elle a été marquée, ces dernières années...
Entre 2005 et 2010, le risque d'accident du travail a diminué dans les secteurs concurrentiels, en partie du fait du ralentissement de l'activité économique. Le nombre d'accidents du travail avec arrêt, comme leur fréquence par rappor...
2016Dès lors que l'accident survient aux temps et au lieu de travail, il est présumé imputable au travail. Le salarié bénéficie alors d'un statut protecteur pendant toute la durée du congé maladie et à...
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi des Pays de la Loire Direccte analyses Pays de la Loire, n°1 (juin 2015) 40 p.En 2010, 39 850 accidents du travail ont été déclarés auprès de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) en Pays de la Loire, soit un taux de fréquence de 23,5 accidents pour un million d'heures salariées. Ce taux, sup...
La négociation 2010-2011 sur les régimes complémentaires Agirc-Arrco est intervenue dans le contexte de la récession de 2088-2009 et de la mise en ½uvre de la réforme des retraites de novembre 2010. L'analyse de cette négoci...
L'Allocation équivalent retraite (AER) est reconduite en 2010 "à titre exceptionnel" par le décret n° 2010-458 du 6 mai 2010, publié au Journal officiel du 7 mai 2010. Cette reconduction de l'AER concerne certains demandeurs d'emploi qui justifient, entre ...
Les allégements de cotisations patronales mis en place dans les années 1990 ont un impact ambigu sur la progression salariale des individus à bas salaires. Dans la mesure où ils diminuent le coût du travail ...
L'auteur décrit les mesures qu'il estime indispensables d'adopter pour introduire dans le régime général un mécanisme propre à assurer l'équilibre financier des régimes et permettre aux Français de bénéficier d'une retraite à la...
Si le taux d'entreprises ayant produit leur Document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) est assez élevé, la compréhension des enjeux et ressorts de la prévention reste à développer, notamment par l'adoption de conventions internatio...
