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RAPPORT 81801Synonyme(s)81801 Rapport officiel |
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Inspection générale des affaires sociales ; Laurent CAILLOT ; Yves CALVEZ ; Agnès JEANNET INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES 01/07/2010 177 p.La mission d'évaluation des conditions de "l'accès à l'emploi des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville" a été réalisée dans le cadre du programme annuel de l'Inspection générale des affaires s...La mission d'évaluation de l'accès à l'enseignement supérieur, créée par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'Assemblée nationale, a rendu public son rapport le 22 juillet 2020. Les rapporteurs, Régis Juanico e...Conseil supérieur de l'égalité professionnelle LA DOCUMENTATION FRANCAISE 01/01/2002 69 p. (Droits des femmes)Cet ouvrage dresse un tableau statistique des inégalités entre les femmes et les hommes concernant l'accès à la formation professionnelle continue et les effets de celle-ci sur leur carrière, en examinant les principaux facteurs discrimina...Ce document présente le rapport final du groupe de travail, mis en place en mai 1997 par le Conseil Supérieur de l'Egalité Professionnelle, sur le thème de l'accès des femmes salariées à la formation professionnelle co...Le rapport de la mission sur le maintien en emploi des seniors intitulé "Favoriser l'emploi des travailleurs expérimentés", réalisé par Sophie Bellon, Jean-Manuel Soussan et Olivier Mériaux, a été remis au gouvernement le 14 janvier 2...Clotilde TALLEU ; Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire INJEP 01/06/2016 100 p.Si les apports d'une expérience de mobilité internationale sont hautement significatifs chez les jeunes avec moins d'opportunités, notamment au regard de leur parcours et des difficultés auxquelles ils font face dans leur vie quotidienne, t...Dans un rapport sur l'accès des jeunes à l'emploi, la Cour des comptes préconise de privilégier les dispositifs rapides et intensifs comme la garantie jeunes et la deuxième chance
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S'appuyant sur différents travaux réalisés par l'Inspection générale des affaires sociales (Igas) ou par d'autres institutions, le rapport intitulé "l'accompagnement social" présente une réflexion sur cette notion, très souvent utilisée dans le cadre des p...Le Conseil d'orientation pour l'emploi identifie dix priorités visant à améliorer l'accompagnement vers et dans l'emploi
Avec son rapport sur "l'accompagnement vers et dans l'emploi" et alors que l'offre d'accompagnement des actifs, en emploi ou non, est abondante et diverse, le Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) souhaite répondre aux questions suivantes : ...Commission des communautés européennes OFFICE DES PUBLICATIONS OFFICIELLES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 01/01/1997 161 p.Ce rapport, issu du groupe de réflexion sur l'éducation et la formation, rassemble les thèmes étudiés :- construire la citoyenneté européenne par l'éducation et la formation,- renforcer la compétitivité européenne et préserver l...Le contenu de cette note de veille reprend les analyses et conclusions du rapport intitulé "Améliorer la gouvernance d'entreprise et la participation des salariés", réalisé par le Conseil d'analyse stratégique. Les trois grands mod...En décembre 2012, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) a rendu son "Rapport annuel sur l'état de la France en 2012". Il y présente un tableau contrasté à travers une situation économique et sociale affaibl...Ce rapport, remis au Premier Ministre le 7 octobre 1999, s'inscrit dans la suite du Livre Blanc de Nicole Péry et propose aux acteurs de la formation professionnelle, de réfléchir à une "nouvelle donne". L'objectif : redonner t...Un rapport émet des recommandations afin d'aider à établir un cadre de référence pour la mise en œuvre des Afest pour les demandeurs d'emploi
La consultante Sandra Enlart présente plusieurs recommandations dans un rapport remis au ministère du Travail, en décembre 2019, dont le but est de contribuer à établir un cadre de référence pour la mise en œuv...La fin de l'autorisation administrative préalable à la mise en chômage partiel des salariés est porteuse d'insécurité juridique, financière et budgétaire, estime l'Inspection générale des affaires sociales (Igas) dans son rapport intitulé "Évaluation...Étude prospective du secteur du Spectacle vivant
Alexandra D'AGOSTINO ; Michel THERY ; Renaud DESCAMPS ; Carole ZAVADSKI ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications ; CPNEF spectacle vivant CÉREQ 01/02/2016 186 p. (Net. Doc)Le présent rapport, commandé par la Commission paritaire nationale emploi formation du Spectacle vivant (CPNEF-SV) au Céreq, vise à actualiser les diagnostics et les recommandations sectorielles établis en 1994 dans le cadre du Contrat d'études prospect...Françoise KOGUT-KUBIAK ; Emmanuel QUENSON ; Florence RYK ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications Céreq études, n°33 (septembre 2020) 44 p.La mise en œuvre du plan "500 nouvelles formations" à la rentrée 2017, initiée par la ministre de l'Éducation nationale en 2016 dans l'objectif de dynamiser la voie professionnelle, a permis à la Direction générale de l'enseignement sco..."En augmentant considérablement ses engagements (+ 24 %, 584 millions d'euros), l'Association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées (Agefiph) traduit concrètement sa volonté d'amplifier son action en direction des personnes handicapées et des entreprises", ind...Le syndicat professionnel Prisme, qui regroupe les professionnels de l'intérim, services et métiers de l'emploi, a présenté le 15 décembre 2011 son Livre blanc 2012, intitulé "8 propositions pour 170 000 emplois". Ce rapport comporte quatre propositions pour maintenir 70 000 personnes...Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 02/02/2017 92 p.Les Agents spécialisés des écoles maternelles (Atsem) sont des agents territoriaux qui ont un rôle éducatif auprès des enfants de moins de 6 ans. Ils subissent depuis quelques années une véritable mutation de leurs missions professio...Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche MINISTERE EDUCATION NATIONALE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR RECHERCHE 01/06/2013 146 p.La prévention du décrochage scolaire est un phénomène qui n'épargne aucun système éducatif et son coût financier, social et humain est particulièrement élevé. L'Europe s'est engagée sur un objectif de réduction du taux...Illectronisme en Pays de la Loire : le Ceser des Pays de la Loire livre un état des lieux et des recommandations en matière d'éducation et de formation professionnelle continue
Ceser Pays de la Loire Conseil économique social et environnemental régional des Pays de la Loire CESER PAYS DE LA LOIRE 19/10/2021 106 p.La crise sanitaire provoquée par la Covid-19 a amplifié l'utilisation quotidienne du numérique, mettant en lumière la fragilité de l'équilibre social. Préparer les personnes aux mutations qu'engendre le numérique, tant dans leur vie personne...La délégation aux entreprises du Sénat a adopté, le 29 juin 2023, le rapport d'information intitulé "Former pour aujourd'hui et pour demain : les compétences, enjeu de croissance et de société". Les rapporteurs de la délégation aux en...Les filières professionnelles véritablement mixtes sont encore rares et le déséquilibre entre les femmes et les hommes dans les métiers concerne principalement les qualifications d'ouvrier et d'employé. Or, la mixité apparait comme une dimension essen...Ce document est le rapport de la mission de la commission des affaires sociales du Sénat sur la situation des services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes handicapées ou âgées en situation de ...Conseil de l'emploi des revenus et de la cohésion sociale LA DOCUMENTATION FRANCAISE 01/01/2005 152 p. (Rapport)L'indemnisation des personnes privées d'emploi au travers de l'assurance chômage, de l'allocation de solidarité spécifique ou du RMI apparaît inadaptée aux caractéristiques actuelles du chômage. Redéfinir la place de la solidarité nationale (au t...Un rapport de la Cour des comptes dénonce le coût et l'inefficacité des aides des collectivités territoriales aux entreprises. Un bilan "très décevant", lié à la complexité et au manque de coordination des dispositifs ...La fusion du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (Cnasea) et de l'Agence unique de paiement (AUP) devrait être effective au 1er avril 2009. Le regroupement des deux établissements donnera naissance à l'Age...Depuis plusieurs années, de nombreux dispositifs ont été créés ou parfois supprimés. Quelque fois, des évaluations de ces dispositifs existent mais elles sont souvent éparses et n'ont pas donné lieu à un travail de...Dans le cadre de la feuille de route issue de la Grande conférence sociale des 9 et 10 juillet 2012, le Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) de réaliser une évaluation contradictoire des aides aux entreprises en faveur ...Dans un rapport intitulé "Mobilité et accès à l'emploi. La région Hauts-de-France : une illustration des enjeux nationaux", publié le 25 février 2021, la Cour des comptes s'appuie sur ce territoire pour livrer son analyse sur l...On recense près de 2 000 dispositifs d'aides publiques aux entreprises en France. Ces aides portent sur un nombre varié et en constante évolution de sujets, comme la création ou la reprise d'entreprises, l'emploi, la formation,...Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques ; Gérard BAPT DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS 01/01/1999 29 p. + 314 p.Ce rapport retrace les travaux menés par l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques à la demande de la commission des finances de l'Assemblée nationale. Il dresse une typologie de l'ensemble des politiques de l'emploi, qu...Le député Alain Joyandet (UMP, Haute-Saône) a remis le 12 janvier 2012 au président de la République son rapport sur l'emploi des jeunes, dans lequel il formule "20 propositions, qui doivent concourir à améliorer l'insertion dans l'empl...Le rapport relatif à la mise en œuvre et au suivi des investissements d'avenir, annexé au projet de loi de finances pour 2015, constate que l'avancement du programme de modernisation de l'appareil de formation en alternanc...Rationaliser la collecte des fonds de l'alternance (taxe d'apprentissage et contribution des entreprises au titre de la professionnalisation), intégrer l'alternance dans la cotation sociale des entreprises, mobiliser les DRH sur le recrutement de jeunes en...Jacques-Bernard Magner et Alain Dufaut ont présenté, le 21 février 2018, devant la commission de la Culture, de l'Éducation et de la Communication du Sénat le rapport de la mission d'information sur les conséquences de la b...Centre d'études et de recherches sur les qualifications ; Véronique SIMON Net.Doc, n°112 (01/05/2013) 77 p.Le Conseil régional de Basse-Normandie a porté une expérimentation qui avait pour objectif d'améliorer l'information sur les métiers, faiblesse récurrente de l'orientation scolaire et professionnelle. Pour cela, a été mis en place un réseau d'ambas...Rapport de recommandations pour améliorer la poursuite d'étude dans l'enseignement supérieur des nouveaux bacheliers professionnels
Christian LERMINIAUX MINISTERE EDUCATION NATIONALE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR RECHERCHE 01/09/2015 182 p.Christian Lerminiaux présente une série de recommandations visant à améliorer la poursuite d'étude dans l'enseignement supérieur des nouveaux bacheliers professionnels. Onze axes sont retenus : Améliorer la lisibilité du système actuel de professionnalisation ; Adapter ...Rapport réalisé par le CESR des Pays-de-la-Loire dans le cadre de la commission n° 1 "finances et plan" et présenté par Monsieur Jean Knauf.L'Association des Régions de France (ARF) présentait, le 30 mars 2005, un "Livre blanc" 2004-2005 intitulé "les Régions, terres d'innovation - et si la France n'avait plus peur de ses régions ?". L'emploi et la formation y...Analyse des accords sur la prévention des risques psychosociaux signés dans les entreprises de plus de 1 000 salariés
Dans son rapport relatif aux accords sur les Risques psychosociaux (RPS) signés dans les entreprises de plus de 1 000 salariés, présenté le 19 avril 2011 au Conseil d'orientation sur les conditions de travail, la Direction générale du tra...Rapport du délégué interministériel aux industries agroalimentaires et à l'agro-industrie. Les Industries agroalimentaires (IAA) occupent au sein de l'industrie française une place spécifique. En effet, cette branche est la seule à ne pas avoi...Trois ans après sa mise en œuvre, la réforme territoriale n'a pas produit les résultats attendus, selon la Cour des comptes qui a publié le 24 septembre 2019 son rapport sur les finances publiques locales 2019. La C...Le gouvernement publie le "jaune" sur la formation professionnelle annexé au Projet de loi de finances pour 2022
Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance MINISTERE ÉCONOMIE ET FINANCES 01/10/2021 212 p.Le gouvernement a publié le 28 octobre 2021 le "jaune 2022" sur la formation professionnelle, annexé au Projet de loi de finances (PLF) pour 2022. Ce document fait le point sur la dépense nationale pour l'apprentissage et la formati...L'Inspection générale des affaires sociales (Igas) a publié l'"évaluation du mandat de service public 2017-2021 de l'Association pour l'emploi des cadres (Apec)", le 31 mars 2022. Elle estime que la période 2022-2026 doit conduire l'Ape...Par sa note présentée le 20 décembre 2011, le Centre d'analyse stratégique (CAS) émet des propositions pour donner "un cadre stratégique et méthodologique solide" aux appels à projets sur l'emploi. Ces derniers ont, en effet, un po...Serge KANCEL ; Jérôme ITTY ; Morgane WEILL ; Bruno DURIEUX INSPECTION GENERALE DES FINANCES 01/12/2013 390 p.Constatant que les statistiques culturelles, si elles se sont enrichies ces dernières années, ne permettent pas de mesurer pleinement la place du secteur culturel dans l'économie française ni d'appréhender de façon complète et cohére...L'apport économique des politiques de diversité à la performance de l'entreprise : le cas des jeunes diplômés d'origine étrangère
Tantôt ignorées, tantôt niées, les discriminations peuvent affecter tous les citoyens sur le marché du travail. S'il est, néanmoins, une catégorie fortement concernée par les discriminations à l'embauche et qui ne sauraient reposer unique...L'apprentissage est encore relativement sous-utilisé dans la fonction publique, ainsi que le relevait un article de La Gazette, en octobre 2009. Quatre ans après,le bilan est toujours aussi mitigé. Des dispositifs existent cependant, qui so...Analyse des circuits organisationnels et financiers de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie ; Anne BONNEFOY ; Carole ABOAF CNFPTLV 01/06/2014 82 p.L'apprentissage dans l'enseignement supérieur se développe selon des stratégies, des modalités d'organisation et des financements variés selon les niveaux, les types d'établissements concernés (Universités, grandes écoles, CFA), les régions, l'organisation des CFA, les montages institu...Conseil économique et social régional des Pays de la Loire ; Conseil économique et social régional des Pays de la Loire ; Pierre-Yves AUDRAIN 01/01/2001 42 p.Dans les Pays-de-la-Loire, l'enseignement professionnel initial de niveaux V et IV hors agriculture concerne plus de 60 000 jeunes dont 40 % d'apprentis et 60 % de lycéens. En dix ans, l'apprentissage a augmenté de 72 % (taux de croissance à deux chiffr...Comité de coordination des programmes régionaux COMITE DE COORDINATION DES PROGRAMMES REGIONAUX D'APPRENTISSAGE ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 01/12/2001 87 p.Ce rapport présente les préconisations du Comité plénier du Comité de coordination, pour l'aménagement de l'apprentissage. Elles portent sur quatre points : la qualité, l'orientation, l'évaluation et l'administration du dispositif.Le Haut conseil de l'évaluation de l'école publie son rapport sur l'apprentissage au sein du ministère de l'Éducation nationale. Globalement, l'apprentissage a accru ses effectifs de près d'un quart depuis 1995 et ce sont aujourd'hui (en...Anaïs CHATAGNON ; Françoise KOGUT-KUBIAK ; Mattéo SGARZI AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT 23/06/2023 72 p. (Rapports techniques)Permettre à chacun et chacune d'accéder à une qualification reconnue qui concourt à une meilleure employabilité et à un élargissement des opportunités d'emploi décent tout au long de la vie constitue un défi...La branche des Missions locales (ML) et des Permanence d'accueil d'information et d'orientation(PAIO) a sollicité l'État dans le cadre de sa politique de soutien au développement de l'emploi et des compétences, visant l'anticipation...Le 2e Rapport intermédiaire de l'expérimentation Reva (Reconnaissance de l'expérience et de la validation des acquis) remis à Carole Grandjean, la ministre déléguée à l'Enseignement et à la Formation professionnels, le 14 juin 2023, va cont...Ce dossier comprend 2 sous-dossiers et 5 documents constituant des archives sur la création et les premières années de fonctionnement de l'Observatoire régional de l'emploi et de la formation (Oref) Pays de la Loire, créé en 1992. ...Le médiateur national de Pôle emploi formule, dans son rapport annuel 2018 publié le 12 mars 2019, neuf recommandations pour répondre à différentes situations affectant les demandeurs d'emploi. Jean-Louis Walter préconise notamment de mettre fin aux ...Rapport sur l'artisanat dans les Pays-de-la-Loire, présenté par la Commission n°3 "développement économique et recherche" au cours de la session des 17 et 18 juin 1993 du Conseil Economique et Social.Mettre en place une réelle évaluation de la performance et de l'efficience des politiques de l'emploi, en donnant notamment des pouvoirs de contrôle élargis au Parlement et à des structures indépendantes du gouvernement. C'e...Ce rapport rend compte des 313 propositions formulées au sein des différents groupes de travail issus de l'Assemblée du sport. Celle-ci est composée de 180 personnes représentant les cinq collèges d'acteurs du sport : l'État, les collectivités territo...Présidence de la République ; Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; Françoise BARRE-SINOUSSI ; Vincent BERGER PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE 17/12/2012 88 p.Le présent rapport synthétise les réflexions issues des "Assises de l'enseignement supérieur et de la recherche" organisées à l'échelle nationale et territoriale entre juillet et novembre 2012. Les 135 propositions du rapport réalisé par le C...Xavier CHASTEL ; Patrice BLEMONT ; Hamid SIAHMED ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Jean-Marc SOULAT LA DOCUMENTATION FRANCAISE 01/08/2017 176 p.Prévu par la loi du 8 aout 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, ce rapport interinspections avait pour objectif de présenter "des propositions pour renforcer l'attracti...Les quatre dernières années ont été marquées par une forte augmentation du recrutement d'enseignants. Cette offre très élevée, arrivant après plusieurs années de nette diminution des postes offerts aux concours, a laissé apparaître des ...Le Conseil national du droit émet des recommandations pour garantir plus de mixité sociale et de genre dans l'accès aux professions juridiques
Après avoir constaté le manque de mixité au sein des filières juridiques, le Conseil national du droit (CND) a mené une double réflexion portant sur l'équilibre femmes-hommes, d'une part, et la démocratisation des métiers,...Le Conseil d'orientation pour l'emploi analyse les effets possibles du progrès technologique sur le volume de l'emploi
Alors que les révolutions technologiques successives se sont accompagnées jusqu'à présent d'un développement de l'emploi, l'automatisation et la numérisation - des technologies interdépendantes qui se déploient avec des effets démultiplicateurs au-delà de la stricte p...Numérisation et emploi : le Conseil d'orientation pour l'emploi propose les grands axes d'une stratégie globale d'évolution des compétences
La transformation numérique de l'économie et les progrès de l'automatisation alimentent de profondes évolutions du contenu et de la structure de l'emploi. Dans cette période de transition, l'enjeu majeur est bien d'assurer l'ajustement entre...Dans le tome 3 du rapport "Automatisation, numérisation et emploi", le Conseil d'orientation de l'emploi analyse l'impact de la révolution technologique sur le travail
La vague actuelle d'automatisation et de numérisation de l'économie transforme de façon puissante et rapide l'emploi et le travail. C'est pourquoi le Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) a voulu s'en saisir. Dans le tome 3 ...La mode, industrie de créativité et moteur de croissance
À la fois industrie innovante et art appliqué, produit textile et réalisation des métiers d'art, part imposante des savoir-faire du luxe et produit de masse vendu sur Internet, à la fois élitiste et populaire...