Amnyos, Auteur ;
Cabinet LVDC, Auteur ;
Observatoire des métiers du BTP, Auteur - OBSERVATOIRE DES MÉTIERS DU BTP
(01/06/2021)
Observatoire des métiers du BTP, Auteur ;
Amnyos, Auteur ;
CG conseil, Auteur - OBSERVATOIRE DES MÉTIERS DU BTP
(01/01/2021)
Amnyos, Auteur ;
Centre de droit et d'économie du sport, Auteur ;
CPNEF Sport, commanditaire ;
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, commanditaire ;
Ithaque, Auteur ;
Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, commanditaire (01/11/2008)
Analyse juridique, sociale et fiscale des formes d'organisation de l'emploi dans le secteur sport
La direction des sports a commandité un outil d'analyse juridique, sociale et fiscale des formes d'organisation de l'emploi dans le secteur sport. Il a été réalisé en 2007 et réactualisé en février 2012. Cet outil, conçu pour trouver des solutions à certains des blocages constatés, s'appuie sur l'analyse des enjeux de l'emploi sportif croisée avec l'analyse des formes d'emplois ou d'organisations du travail atypiques ou innovantes. Des formes d'emplois plus adaptées ont été ainsi proposées en fonction de dix enjeux identifiés comme stratégiques. Le premier chapitre a pour objet de recenser les dix enjeux principaux du secteur Sport et d'étudier quelles sont les formes d'organisation et d'emploi les plus appropriées pour y répondre. Dans un deuxième chapitre l'étude décrit le régime juridique des différentes formes d'organisation de l'emploi, qui sont présentées sous forme de fiches classées en deux catégories. Dans un troisième chapitre ces fiches sont suivies de deux analyses complémentaires. La première traite de la capacité du statut associatif à réaliser des prestations de service, y compris une mise à disposition de personnel. La seconde porte sur les conditions légales de cumul d'activités et d'emplois.
MINISTERE SPORTS
02/02/2012
125 p.
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Documents numériques (2)
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[GFE] Sport et Animation R1_01
[Thesaurus Centre-Inffo] ANALYSE EMPLOI 33058
[Thesaurus Centre-Inffo] MINISTERE JEUNESSE ET SPORTS 83625
[Thesaurus Centre-Inffo] PROFESSION SPORTIVE 82312
